Amendement AS23 — art. premier #1

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2026-07-21 01:08:34 +00:00

Yannick Neuder commented

2026-07-21 01:08:32 +00:00

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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : ⟦2⟧ ; .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

Après le mot :
« incluant »,
rédiger ainsi la fin de l'alinéa 2 :
« , le cas échéant, les maladies cardio-neuro-vasculaires » ; ».

Exposé sommaire :

Amendement visant à préciser la prise en compte des maladies cardio-neuro-vasculaires dans les programmes de prévention prévues par l'article L. 1411‑6 du code de la santé publique, et à clarifier l'articulation avec les modifications apportées par l'alinéa 3 aux dispositions relatives aux rendez-vous de prévention de l'article L. 1411‑6‑2.

Sort : Adopté | Déposé le 28/03/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000023.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : ⟦2⟧ ; .) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Après le mot : « incluant », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 2 : « , le cas échéant, les maladies cardio-neuro-vasculaires » ; ». Exposé sommaire : Amendement visant à préciser la prise en compte des maladies cardio-neuro-vasculaires dans les programmes de prévention prévues par l'article L. 1411‑6 du code de la santé publique, et à clarifier l'articulation avec les modifications apportées par l'alinéa 3 aux dispositions relatives aux rendez-vous de prévention de l'article L. 1411‑6‑2. Sort : Adopté | Déposé le 28/03/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000023.xml Groupe: DR Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*

Yannick Neuder added 1 commit 2026-07-21 01:08:32 +00:00

Amendement AS23 — art. premier 961bfcaa38

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : ⟦2⟧ ; .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Après le mot :
    « incluant »,
    rédiger ainsi la fin de l'alinéa 2 :
    « , le cas échéant, les maladies cardio-neuro-vasculaires » ; ».

Exposé sommaire :

    Amendement visant à préciser la prise en compte des maladies cardio-neuro-vasculaires dans les programmes de prévention prévues par l'article L. 1411‑6 du code de la santé publique, et à clarifier l'articulation avec les modifications apportées par l'alinéa 3 aux dispositions relatives aux rendez-vous de prévention de l'article L. 1411‑6‑2.

Sort : Adopté | Déposé le 28/03/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000023.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: manquant