Assemblée nationale
2ad63b0331
Adopté : amendement 454 de Patrick Hetzel (DR) et 1 cosignataires
2025-05-14 23:32:40 +02:00
Assemblée nationale
a35670804b
Adopté : amendement 412 de Sandrine Dogor-Such (RN) et 41 cosignataires
2025-05-14 23:32:39 +02:00
Assemblée nationale
f00298ee16
Adopté : amendement 260 de Corentin Le Fur (DR) et 1 cosignataires
2025-05-14 23:32:38 +02:00
Assemblée nationale
255b44df11
Adopté : amendement 124 de PA720386
2025-05-14 23:32:36 +02:00
Assemblée nationale
51a5b3c813
Adopté : amendement 224 de Josiane Corneloup (DR)
2025-05-14 23:32:35 +02:00
Assemblée nationale
7e613e2d0e
Adopté : amendement 92 de Thibault Bazin (DR) et 8 cosignataires
2025-05-14 23:32:34 +02:00
Assemblée nationale
beeecfa246
Adopté : amendement 32 de Charles Sitzenstuhl (EPR)
2025-05-14 23:32:33 +02:00
Assemblée nationale
82e95e7ae3
Adopté : amendement 90 de Thibault Bazin (DR) et 16 cosignataires
2025-05-14 22:39:39 +02:00
Assemblée nationale
4a50bd7e69
Adopté : amendement 482 de Anne-Laure Blin (DR) et 4 cosignataires
...
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
2025-05-14 22:25:48 +02:00
Assemblée nationale
f854d178af
Adopté : amendement 411 de Sandrine Dogor-Such (RN) et 41 cosignataires
...
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
2025-05-14 22:25:48 +02:00
Assemblée nationale
73e3c1e45a
Adopté : amendement 549 de Christophe Marion (EPR) et 2 cosignataires
2025-05-14 21:51:45 +02:00
Assemblée nationale
a301335ed0
Adopté : amendement 666 de Annie Vidal (EPR)
2025-05-14 21:41:25 +02:00
Assemblée nationale
c201f71fb0
Adopté : amendement 240 de Patrick Hetzel (DR) et 15 cosignataires
2025-05-14 19:48:42 +02:00
Assemblée nationale
6bfca50240
Adopté : amendement 86 de Thibault Bazin (DR) et 16 cosignataires
...
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (insertion sans alinéa cible).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
2025-05-14 19:45:29 +02:00
Assemblée nationale
722be89dd3
Adopté : amendement 176 de Karine Lebon (GDR) et 16 cosignataires
...
Amendement identique à un amendement déjà adopté : le texte porte déjà
cette modification.
2025-05-14 19:32:04 +02:00
Assemblée nationale
ae5a50d116
Adopté : amendement 37 de Fanny Dombre Coste (SOC) et 65 cosignataires
2025-05-14 19:32:03 +02:00
Assemblée nationale
3fd6b0567c
Adopté : amendement 664 de Annie Vidal (EPR)
...
Amendement identique à un amendement déjà adopté : le texte porte déjà
cette modification.
2025-05-14 19:20:29 +02:00
Assemblée nationale
58515f43fe
Adopté : amendement 363 de Yannick Monnet (GDR) et 16 cosignataires
2025-05-14 19:20:28 +02:00
Assemblée nationale
2926e3b787
Scrutin public n° 1674 — rejeté, 63 pour, 74 contre, 1 abstentions
...
Sur l'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1674.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1674
2025-05-14 14:27:54 +02:00
Assemblée nationale
a7c073a814
Scrutin public n° 1673 — adopté, 141 pour, 33 contre, 8 abstentions
...
Sur l'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1673.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1673
2025-05-14 14:27:53 +02:00
Assemblée nationale
44434a0c4f
Mise au point au scrutin n° 1672
...
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Josiane Corneloup : souhaitait voter « contre »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
2025-05-14 20:27:52 +02:00
Assemblée nationale
12bae187f7
Scrutin public n° 1672 — rejeté, 73 pour, 80 contre, 9 abstentions
...
Sur l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1672.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1672
2025-05-14 14:27:52 +02:00
Assemblée nationale
bb4fa43a03
Scrutin public n° 1671 — adopté, 136 pour, 17 contre, 5 abstentions
...
Sur l'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1671.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1671
2025-05-14 22:54:18 +02:00
Assemblée nationale
ff422c49dd
Adopté : amendement 599 de Nathalie Colin-Oesterlé (HOR) et 7 cosignataires
...
Scrutin public n° 1671 : adopté, 136 pour, 17 contre, 5 abstentions
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1671.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1671
2025-05-14 22:52:18 +02:00
Assemblée nationale
b6283f7d12
Scrutin public n° 1670 — adopté, 85 pour, 60 contre, 4 abstentions
...
Sur l'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1670.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1670
2025-05-14 22:27:47 +02:00
Assemblée nationale
2dd16ab4a6
Adopté : amendement 316 de Corentin Le Fur (DR)
...
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
Scrutin public n° 1670 : adopté, 85 pour, 60 contre, 4 abstentions
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1670.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1670
2025-05-14 22:25:47 +02:00
Assemblée nationale
cc5b040497
Scrutin public n° 1669 — adopté, 97 pour, 5 contre, 2 abstentions
...
Sur l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1669.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1669
2025-05-14 14:27:49 +02:00
Assemblée nationale
e38b76b614
Scrutin public n° 1668 — rejeté, 13 pour, 52 contre, 37 abstentions
...
Sur l'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1668.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1668
2025-05-14 14:27:48 +02:00
Assemblée nationale
1188a6b675
Mise au point au scrutin n° 1667
...
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Guillaume Garot : souhaitait voter « pour »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
2025-05-14 20:27:47 +02:00
Assemblée nationale
5a6bf959e4
Scrutin public n° 1667 — adopté, 106 pour, 14 contre, 2 abstentions
...
Sur l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1667.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1667
2025-05-14 14:27:47 +02:00
Assemblée nationale
24d56e710a
Scrutin public n° 1666 — rejeté, 47 pour, 50 contre, 6 abstentions
...
Sur l'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1666.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1666
2025-05-14 14:27:46 +02:00
Assemblée nationale
2f29e49059
Mise au point au scrutin n° 1665
...
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Jean-François Coulomme : souhaitait voter « contre »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
2025-05-14 20:27:45 +02:00
Assemblée nationale
b556ae451a
Scrutin public n° 1665 — rejeté, 54 pour, 63 contre
...
Sur l'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1665.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1665
2025-05-14 14:27:45 +02:00
Assemblée nationale
c783055fe5
Scrutin public n° 1664 — adopté, 53 pour, 40 contre, 9 abstentions
...
Sur l'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1664.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1664
2025-05-14 19:10:12 +02:00
Assemblée nationale
24f2cf75f4
Adopté : amendement 587 de Julien Odoul (RN) et 58 cosignataires
...
Scrutin public n° 1664 : adopté, 53 pour, 40 contre, 9 abstentions
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1664.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1664
2025-05-14 19:08:12 +02:00
Assemblée nationale
5fec8440fe
Scrutin public n° 1663 — adopté, 53 pour, 37 contre, 22 abstentions
...
Sur l'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1663.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1663
2025-05-14 19:09:35 +02:00
Assemblée nationale
93b94b2bb3
Adopté : amendement 576 de Christine Loir (RN) et 50 cosignataires
...
Scrutin public n° 1663 : adopté, 53 pour, 37 contre, 22 abstentions
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1663.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1663
2025-05-14 19:07:35 +02:00
Assemblée nationale
0f9a923520
Scrutin public n° 1662 — rejeté, 41 pour, 66 contre, 6 abstentions
...
Sur l'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1662.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1662
2025-05-14 14:27:42 +02:00
Assemblée nationale
8ab7ef67bc
Scrutin public n° 1661 — rejeté, 42 pour, 42 contre, 22 abstentions
...
Sur l'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1661.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1661
2025-05-14 14:27:41 +02:00
Assemblée nationale
53e196ffea
Scrutin public n° 1660 — rejeté, 31 pour, 85 contre, 6 abstentions
...
Sur l'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1660.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1660
2025-05-14 14:27:40 +02:00
Assemblée nationale
78ad8f8602
Scrutin public n° 1659 — adopté, 118 pour, 3 contre, 2 abstentions
...
Sur l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1659.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1659
2025-05-14 14:27:39 +02:00
Assemblée nationale
ef8a339da5
Scrutin public n° 1658 — adopté, 92 pour, 31 contre, 6 abstentions
...
Sur l'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1658.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1658
2025-05-14 18:21:24 +02:00
Assemblée nationale
3a9d777ede
Adopté : amendement 173 de Karine Lebon (GDR) et 16 cosignataires
...
Scrutin public n° 1658 : adopté, 92 pour, 31 contre, 6 abstentions
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1658.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1658
2025-05-14 18:19:24 +02:00
Assemblée nationale
109c5e34fd
Scrutin public n° 1657 — adopté, 46 pour, 42 contre, 41 abstentions
...
Sur l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1657.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1657
2025-05-14 18:17:57 +02:00
Assemblée nationale
14cdc700b6
Adopté : amendement 172 de Yannick Monnet (GDR) et 16 cosignataires
...
Scrutin public n° 1657 : adopté, 46 pour, 42 contre, 41 abstentions
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1657.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1657
2025-05-14 18:15:57 +02:00
Assemblée nationale
ba76819769
Scrutin public n° 1656 — rejeté, 8 pour, 76 contre, 41 abstentions
...
Sur le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1656.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1656
2025-05-14 14:27:36 +02:00
Assemblée nationale
f4a7c30ca6
Mise au point au scrutin n° 1655
...
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Sophie Ricourt Vaginay : souhaitait voter « abstention »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
2025-05-14 20:27:35 +02:00
Assemblée nationale
0c549c71c5
Scrutin public n° 1655 — rejeté, 19 pour, 75 contre, 42 abstentions
...
Sur l'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1655.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1655
2025-05-14 14:27:35 +02:00
Assemblée nationale
beada68558
Scrutin public n° 1654 — rejeté, 55 pour, 78 contre, 4 abstentions
...
Sur l'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1654.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1654
2025-05-14 14:27:34 +02:00
Assemblée nationale
6dd10fcd92
Scrutin public n° 1653 — rejeté, 54 pour, 79 contre, 2 abstentions
...
Sur l'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1653.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1653
2025-05-14 14:27:33 +02:00
