Sur l'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6377.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6377
Sur l'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6376.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6376
Sur l'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6375.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6375
Sur l'amendement n° 139 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6374.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6374
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 30 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
Scrutin public n° 6374 : adopté, 34 pour, 32 contre
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6374.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6374
Sur l'amendement n° 683 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6373.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6373
Sur l'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6372.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6372
Sur l'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6371.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6371
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 29 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
Scrutin public n° 6371 : adopté, 25 pour, 22 contre
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6371.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6371
Sur l'amendement n° 593 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6370.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6370
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 29 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
Scrutin public n° 6370 : adopté, 20 pour, 12 contre
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6370.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6370
Sur l'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6369.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6369
Sur l'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6368.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6368
Sur l'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6367.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6367
Sur l'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6366.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6366
Sur l'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6365.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6365
Sur l'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6364.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6364
Sur l'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6362.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6362
Sur l'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6361.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6361
Sur l'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6360.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6360
Sur l'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6359.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6359
Sur l'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6358.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6358
Sur l'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6357.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6357
Sur l'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6356.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6356
Sur l'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6355.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6355
Sur l'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6354.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6354
Sur l'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6353.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6353
Sur l'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6352.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6352
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Mereana Reid Arbelot : souhaitait voter « pour »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
Sur l'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6351.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6351
Sur l'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6350.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6350
Sur l'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6349.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6349
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Valérie Bazin-Malgras : souhaitait voter « contre »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
Sur l'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6348.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6348
Sur l'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6347.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6347
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 17 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 16 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 10 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 9 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 8 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 8 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 8 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 8 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 8 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
Sur l'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6343.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6343
Sur l'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6342.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6342
