⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (« fixe » introuvable).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (« retraçant » introuvable).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (« à leur développement » introuvable).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (« a » ambigu (15 occurrences)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Gérard Leseul : souhaitait voter « pour »
- Dominique Potier : souhaitait voter « pour »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
Sur l'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V5352.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/5352
Sur l'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V5351.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/5351
Sur l'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V5350.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/5350
Sur l'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V5348.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/5348
Sur l'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V5347.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/5347
